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Marques déposées par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
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Sèvre et Belle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sèvre et Belle
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Numéro de dépôt :
4630453
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Sèvre et Belle de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque Sèvre et Belle

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sèvre et Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Sèvre et Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sèvre et Belle arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE L'excellence comme tradition depuis 1893 , Vallée du Lambon , ECHIRE LE PRIVILEGE DE L'EXCELLENCE


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Lait ou substituts du lait ; produits laitiers autres que du beurre, beurre bénéficiant de l'appellation d'origine Beurre des Deux-Sèvres; succédanés de produits laitiers contenant des jus végétaux ;

Préparations faites de céréales ; desserts à base de céréales ; pain ; pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;

Boisson non alcooliques ; jus végétaux (boissons).